Légal
Mentions légales
⚠ Modèle à compléter avec les informations légales réelles de l'entité ([ … ]).
Éditeur
Le site et l'application PunkMarket sont édités par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].
Numéro de TVA intracommunautaire : [n° TVA]. Directeur de la publication : [nom du directeur de la publication].
Contact : punkmarket@contact.com.
Hébergement
L'infrastructure est hébergée par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France. La distribution réseau est assurée par Cloudflare, Inc.
Activité et partenaire courtier
PunkMarket fournit une interface logicielle. Les services de courtage (ouverture de compte, exécution des ordres, tenue de compte) sont assurés par notre partenaire Alpaca, soumis à ses propres conditions et agréments.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application (marque, logo, textes, interface, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Données personnelles et conditions
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. L'utilisation du service est régie par les conditions générales d'utilisation.